Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER
/
DYNAMOM
Marque expirée - Marque en non vigueur

DYNAMOM
TORNIER Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3491643
Date de dépôt :
29/03/2007
Lieu de dépôt :
ÔRHNE ALPES LYON
Date d'expiration :
29/03/2017
DYNAMOM de TORNIER

Présentation de la marque DYNAMOM

Déposée le 29 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ÔRHNE ALPES LYON), la marque française « DYNAMOM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER domicilié(e) Rue Doyen Gosse,38330 SAINT ISMIER - 38330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 501 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DYNAMOM est expirée depuis le 29 mars 2017.

TORNIER a également déposé les autres marques suivantes : REVERSIS , HLS , BONY INCREASED OFFSET , DIODON , BIOPROFILE A TORNIER COMPANY , RHS , PLEOS , NEER , PYROCARDAN , HLS KNEETEC


TORNIER Société par Actions Simplifiée - Rue Doyen Gosse,38330 SAINT ISMIER - 38330 - France - SIREN 070501275


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Inscription le 18 février 2013 - Gage constitué n°594864 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Inscription le 2 février 2016 - Radiation de gage n°662154 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02

Inscription le 19 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702037 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-19

Inscription le 19 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702038 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-19

Prothèses, implants, notamment implants cotyloïdiens.